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Propriétaire du site : Michèle François – DSTRESS PRODEST – Contact : chanterenards@gmail.com – Adresse : 44 AVENUE NIEL 75017 PARIS 17.

Identification de l’entreprise : SARL unipersonnelle DSTRESS PRODEST au capital social de 5 000,00€ – SIREN : 893518969 – RCS ou RM : Paris B 893 518 969 – Adresse postale : 44 AVENUE NIEL 75017 PARIS 17 

Directeur de la publication : Michèle François – Contact : chanterenards@gmail.com.

Hébergeur : AutreHostinger HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Délégué à la protection des données : Michèle François – chanterenards@gmail.com

Autres contributeurs : Apollon Ace Agency, PngEgg, PngTree

Création et développement :
SARL Apollon Ace Agency
Site web : https://apollonace.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Michèle François – DSTRESS PRODEST est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Michèle François – DSTRESS PRODEST ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://dstress-energeticienne.fr/.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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